Je ne fais pas de photos. Mais il y en a de nombreuses qui sont fort belles, postées par les apprentis botanistes comme moi.
Du seul fait qu'ils les ont postés sur un des forum, peut-on déduire qu'ils consentent à la réutilisation (à but non commercial je précise) de ces clichés ?
Merci.
Bonsoir Odile,
Je ne suis pas expert en la matière, mais je dirais que non.
Car au moment d'ajouter une image il existe une liste, qu'on peut dérouler, pour choisir un type donné de licence de publication, dont un où tous les droits sont réservés.
Je pense que le mieux est de chercher à connaître, à chaque fois, le propriétaire et lui demander son accord.
J’espère avoir bien compris votre question.
Cordialement.
Pas mieux ;)
De manière plus générale, ce n'est pas parce qu'une photo ou une illustration est postée sur Internet qu'elle tombe dans le domaine public. D'ailleurs si certaines sont publiées sous des licences libres, leur utilisation ou diffusion est toujours soumise à conditions et de toute façon le droit de la propriété intellectuelle en France fait qu'une œuvre appartient toujours à celui qui l'a créée, et ce même si ce dernier autorise son utilisation ou cède les droits de reproduction/utilisation gratuitement.
Un petit plus que je cite, mais pas de source sûre.
1. Qui détient des droits sur une image ?L’auteur de l’œuvre, donc l’artiste peintre, le sculpteur, l’architecte, le photographe, le graveur etc. durant sa vie, ou ses ayants droit (les héritiers de l’auteur, son éditeur, les sociétés d’exploitation des droits de son œuvre…) dans les 70 années qui suivent l’année de sa mort ; et le propriétaire du bien (musée…) : il s’agit là d’une propriété matérielle. L’auteur détient aussi la propriété intellectuelle sur l’œuvre. L’auteur d’une image, donc a priori le photographe, bénéficie des droits sur cette image. Si cette image reproduit une œuvre, l’autorisation de l’auteur de l’œuvre reproduite est nécessaire – sauf si l’œuvre appartient au domaine public (attention : une image dite « libre de droits » ne veut pas dire que l’image appartient au domaine public).